Martin de Framond
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Framond (Martin, Jacques)
directeur d'archives départementales ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
35
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000031502339
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2015
22/11/2015
De:
De Framond (Martin)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1992
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000356195
(source JORF)
promotion
17 Décembre 1991
17/12/1991